Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
/
BERTHOUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

BERTHOUD
EXEL INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1333324
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2015

Présentation de la marque BERTHOUD

Déposée le 29 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERTHOUD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul,51200 EPERNAY (dossier no 2298369) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2298369) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERTHOUD est expirée depuis le 29 novembre 2015.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul,51200 EPERNAY (dossier no 2298369) - 51200 - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2298369) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2005 n°2298369 - Publication au BOPI 2005-10-04

Renouvellement sans limitation n°2051665 - Publication au BOPI 1995-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

Machines agricoles et leurs organes et notamment pulvérisateurs, poudreuses et atomiseurs.